Déposée le 26 août 2002 par Alain BOURGEAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « PHYT'INOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est Alain BOURGEAIS domicilié(e) 46 av. Ch de Gaulle,11150 BRAM - 11150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BOURGEAIS domicilié(e) 46 av Ch. de GAULLE,11150 BRAM - 11150 - France.
La marque PHYT'INOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYT'INOV est expirée depuis le 26 août 2012.
Alain BOURGEAIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBIO
Alain BOURGEAIS - 46 av. Ch de Gaulle,11150 BRAM - 11150 - France
ALAIN BOURGEAIS - 46 av Ch. de GAULLE,11150 BRAM - 11150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Engrais pour les terres - Préparations à base de plantes et extraits (autres qu'à usage médical et vétérinaires) Savons, parfumerie, huiles essentielles et autres extraits de plantes (à usage non médical) cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice, produits à base d'alun et alun Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits d'hygiène corporelle pour l'homme, l'animal et les outils, compléments alimentaires (vitamines, oligo éléments et à base de plantes ou d'extraits de plantes) . Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et semences, non préparés, ni transformés, végétaux et fleurs naturelles, aliments pour les animaux Boissons alcooliques à l'exception des bières Autres boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons (bières exceptées) Bières
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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